Aperçu
L’enregistrement des personnes déplacées de force et des apatrides joue un rôle crucial dans les interventions d’urgence du HCR, qui se concentrent principalement sur sa mission d’assistance humanitaire et de protection des personnes dans le besoin, y compris l’identification et l’orientation des personnes présentant des besoins spécifiques nécessitant des interventions ciblées. Dans une situation d’urgence, l’enregistrement permet aux individus d’obtenir des documents officiels, une assistance, une protection et des services, et de se prémunir contre la détention et le refoulement. Le HCR peut également enregistrer des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays ou d’autres groupes de population en situation d’urgence, dans le cadre de la gestion de programmes d’assistance ou d’interventions de protection. Le HCR étant de plus en plus souvent amené à fournir une assistance en espèces, l’urgence de l’enregistrement s’est accrue, compte tenu des réglementations financières qui imposent des pratiques strictes en matière de gestion de l’identité pour les bénéficiaires de ce type d’aide. Les programmes d’enregistrement doivent toujours tenir compte des objectifs spécifiques de l’opération, du rôle des pouvoirs publics et des partenaires, ainsi que du lieu et de la manière dont les réfugiés arrivent et résident dans le pays d’asile.
L’enregistrement d’urgence se distingue de l’enregistrement hors contexte d’urgence tant par la quantité et l’urgence des données recueillies, que par les contraintes imposées par les infrastructures et les capacités sur le terrain. Dans les situations d’urgence, l’accent est mis sur l’enregistrement individuel, qui permet de recueillir un minimum de données essentielles sur chaque individu et chaque ménage. Des informations plus détaillées, y compris des conseils sur la manière de mener les activités d’enregistrement, des méthodologies, des outils et des ressources utiles, sont disponibles dans le module « Enregistrement d’urgence » du guide d’enregistrement et de gestion de l’identité du HCR et dans la liste de vérification pour l’enregistrement des réfugiés dans les situations d’urgence. Ces informations tiennent compte de divers facteurs garantissant que le processus est en adéquation avec les conditions et les besoins spécifiques de la situation d’urgence.
Relevance for emergency operations
L’enregistrement est un outil essentiel pour cibler l’assistance et atteindre les objectifs en matière de protection. L’intégrité et l’exactitude des procédures d’enregistrement sont essentielles pour assurer l’octroi adéquat de documents officiels et la fourniture d’une assistance en espèces, en particulier lors du recours à des prestataires de services de paiement numérique. L’enregistrement se fait par l’intermédiaire d’entretiens individuels avec les personnes déplacées. Ces données sont essentielles pour l’identification des besoins spécifiques qui peuvent nécessiter une intervention urgente ou un suivi assuré par des partenaires spécialisés. Les données agrégées résultant de l’enregistrement individuel sont également utilisées pour la planification des ressources nécessaires, la collecte de fonds et l’évaluation de l’efficacité de l’aide apportée dans le cadre d’une intervention d’urgence.
Afin de réduire le risque de double enregistrement, il est essentiel d’assurer la coordination entre les acteurs gouvernementaux et non gouvernementaux, qui sont de plus en plus nombreux à participer aux interventions d’urgence. Dans les contextes de déplacement de réfugiés, le HCR, qui s’appuie sur l’autorité que lui confère son mandat et sur sa grande expérience en matière d’enregistrement et de gestion de l’identité, est souvent aux avant-postes de cette coordination. Lorsque les infrastructures et le niveau d’alphabétisation le permettent, le déploiement de technologies innovantes, telles que le (pré-)enregistrement à distance et la preuve numérique de l’enregistrement, peut améliorer l’accès aux populations déplacées et accélérer le traitement des dossiers. Cet outil est particulièrement utile dans les situations complexes de déplacement massif, conformément à l’engagement continu du HCR en faveur d’une aide efficace et réactive.
Objectifs en matière de protection
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Main guidance
Principes sous-jacents
Les États sont les premiers responsables de l’enregistrement. Le HCR peut aider à la planification ou à la conduite de l’enregistrement, soit conjointement avec les pouvoirs publics, soit en leur nom. Le HCR peut aussi mener l’enregistrement de manière indépendante, conformément à son mandat, y compris pour la planification et la fourniture de formes spécifiques d’assistance telles que l’assistance en espèces.
Dans les situations d’urgence, il convient d’utiliser les principes et les normes d’enregistrement du HCR pour identifier les lacunes dans les systèmes d’enregistrement existants, élaborer les protocoles d’enregistrement d’urgence, évaluer les conséquences des décisions prises en matière de protection et établir des priorités adéquates s’agissant des ressources destinées à l’enregistrement.
Les activités d’enregistrement d’urgence qui sont initiées trop longtemps après les premières phases du déplacement forcé ou sans planification adéquate, sans les ressources ou l’expertise nécessaires sur le terrain, pourraient se solder par un sous-enregistrement ou des enregistrements multiples. Les résultats pourraient faire échouer l’assistance aux populations ou retarder la planification et la gestion d’interventions efficaces en matière de protection.
Décisions clés
Pourquoi faut-il effectuer un enregistrement ? Il est essentiel de définir les objectifs de l’enregistrement d’urgence en concertation avec les collègues chargés de la protection. Le fait de déterminer qui doit être enregistré et pourquoi aide à définir les besoins en matière de données à court et à long terme. Il est essentiel de comprendre ces aspects pour planifier et mettre en œuvre une réponse et des résultats efficaces dans les situations d’urgence. Il convient également de noter que les besoins en matière de données évolueront au fil du temps et qu’ils doivent être assortis de capacités réalistes. Dans un premier temps, la collecte de données doit être réduite au minimum dans une situation d’urgence afin de permettre l’acheminement immédiat de l’aide humanitaire et la mise en place des mesures de protection nécessaires pour sauver des vies.
Qui participera à l’enregistrement ? De nombreuses parties prenantes, dont les priorités sont souvent divergentes, participent aux activités d’enregistrement, notamment les pouvoirs publics, les partenaires opérationnels et la communauté déplacée. Des accords de partage de données doivent être élaborés avant le partage de données en externe. Pour éviter les doubles enregistrements et assurer la coordination de l’assistance et des autres interventions, les partenaires doivent impérativement coordonner leur action dès le début de la situation d’urgence.
Comment l’enregistrement sera-t-il effectué ? Le choix de la méthode d’enregistrement appropriée et l’allocation des ressources correspondantes exigent une planification minutieuse et une bonne compréhension des différents facteurs dans des délais très serrés. Il faut notamment tenir compte des sites d’enregistrement, des méthodes d’entretien, du calendrier, du personnel, de l’équipement, de la formation, des besoins en matière d’information, des procédures de réclamation, de la collecte des données, de l’émission de documents et des budgets. Collaborer avec des experts en matière de protection, de programmation, d’administration, de technologie de l’information et d’enregistrement est essentiel pour garantir un processus exhaustif et efficient.
Étapes clés
- Objectifs : établir des objectifs clairs en matière d’enregistrement, qui englobent à la fois la protection et la fourniture de l’aide.
- Analyse des lacunes : identifier et analyser les lacunes ou les insuffisances en identifiant les processus ou les structures d’enregistrement existants qu’il convient de renforcer ou de remplacer.
- Analyse des risques : évaluer les risques auxquels sont exposés les personnes déplacées et le personnel, y compris les menaces potentielles et les stratégies d’atténuation.
- Données à recueillir : décrire les données spécifiques à recueillir, y compris les informations personnelles et les autres informations relatives à la protection des individus.
- Utilisation appropriée de la biométrie : déterminer si et comment les données biométriques seront utilisées, en veillant à ce qu’elles soient traitées de manière éthique et sûre. En l’absence de données biométriques, intégrer d’autres éléments relatifs à l’intégrité dans la planification
- Méthodes et technologies : identifier les méthodes et les technologies d’enregistrement à utiliser, en fonction des besoins et des contraintes propres à l’opération.
- Emplacements et désignation des sites : désigner les lieux où l’enregistrement aura lieu, en veillant à l’accessibilité, à l’efficience et à la sécurité dans l’aménagement des sites.
Ces éléments doivent également être analysés afin de déterminer les besoins en personnel et en soutien technique, les rôles et responsabilités des parties prenantes, ainsi que les besoins financiers et en équipement. L’administrateur chargé de l’enregistrement peut demander l’aide de ses collègues régionaux responsables de la gestion et de l’analyse des données et des identités (DIMA) ou de la section d’enregistrement et de gestion des identités (IMRS) au Siège afin de se conformer aux bonnes pratiques et aux politiques de l’organisation.
- Précision et validation : les données saisies doivent être examinées par un personnel spécialisé. Avant de délivrer des documents, il est nécessaire de procéder à une validation directe en vérifiant l’exactitude des noms et des dates de naissance auprès de la personne concernée à l’issue de la collecte des données. Parallèlement, il convient d’effectuer des contrôles et des rapports de routine sur la validation des données afin d’améliorer l’assurance qualité.
- Prévention des doubles enregistrements : il est essentiel de garantir que les identités sont uniques, en particulier lorsque l’assistance est liée au processus d’enregistrement. Les doublons peuvent avoir des conséquences inattendues, telles que l’octroi d’avantages excessifs aux mêmes personnes. Les mesures visant à éviter les doubles enregistrements sont les suivantes :
Principales considérations relatives à la gestion
Les responsables des opérations sur le terrain, notamment les chefs de bureaux et les représentants, sont chargés d’entreprendre les activités d’enregistrement et de gestion des données de la population, de veiller à ce que cela soit fait dans le respect des normes les plus rigoureuses et que les besoins opérationnels soient couverts et continuent à être satisfaits.
Les activités d’enregistrement ont un impact direct sur les interventions globales en matière de protection, ainsi que sur la planification et la mise en œuvre des programmes. Dès le début d’une situation d’urgence, l’expertise en matière d’enregistrement est essentielle pour assurer la surveillance, formuler et mettre en œuvre la stratégie d’enregistrement et renforcer la réponse opérationnelle.
Ressources et partenariats
Partenaires externes. Les principales parties prenantes sont le gouvernement hôte, les populations déplacées, les autres organismes des Nations Unies et les ONG, qu’elles mettent en œuvre des activités ou fournissent des ressources. Dès le début de l’intervention d’urgence, le HCR doit mobiliser toutes les parties prenantes concernées et s’efforcer de bâtir et de maintenir une collaboration et un sentiment d’appropriation en ce qui concerne les objectifs communs. Dans cet esprit, le HCR et ses partenaires doivent œuvrer ensemble pour réduire les doublons et améliorer la transparence et la communication. Les forums de coordination concernés comprennent notamment des groupes de travail chargés de la protection ou des groupes de travail interagences portant sur les interventions en espèces. Le HCR soutient généralement ses partenaires dans le cadre d’accords de partenariat de projet (qui incluent des accords de partage de données), en assurant des formations et la gestion des performances.
Ressources internes. Le personnel d’enregistrement est généralement amené à collaborer avec de nombreux partenaires internes du HCR, par exemple des collègues chargés de l’information publique ou de la communication, de la gestion de l’information et des technologies de l’information et de la communication, de la protection sur le terrain, de la lutte contre la violence sexuelle et de genre (VSBG) et d’autres unités de travail spécialisées dans la protection, l’approvisionnement et la logistique, et l’administration et les ressources humaines. Il peut aussi solliciter le soutien et les conseils des bureaux régionaux ou du Siège. L’administrateur chargé de l’enregistrement et de la gestion de l’identité peut mettre en place des mécanismes de communication et de coordination afin de s’assurer que les activités d’enregistrement atteignent leur objectif et produisent l’impact souhaité sur la protection et l’assistance.
Base de données. Dans les situations d’urgence, le personnel peut utiliser l’écosystème d’enregistrement de population et de gestion de l’identité (PRIMES), y compris l’application rapide (Rapp) pour recueillir rapidement des données sur l’accueil et l’enregistrement, qui doivent ensuite être synchronisées avec l’outil d’enregistrement, de gestion de l’identité et des dossiers du HCR, proGres. La collecte de données biométriques à l’aide du système biométrique de gestion de l’identité est également recommandée lorsque le contexte opérationnel le permet. Selon le contexte opérationnel, les pouvoirs publics et les partenaires peuvent se voir accorder l’accès aux outils PRIMES. Il convient également d’envisager l’utilisation d’outils de pré-enregistrement et d’outils de libre-service pour la prise de rendez-vous. Demandez conseil à l’IMRS au Siège ou aux collègues régionaux de la DIMA.
Fournitures liées à l’enregistrement. Préparez une liste de tous les articles nécessaires (spécifications comprises). L’IMRS gère des stocks de fournitures liées à l’enregistrement à Copenhague pour permettre un déploiement rapide sur le terrain. Les demandes adressées à l’IMRS pour les fournitures liées à l’enregistrement sont limitées aux articles qui ne peuvent pas être achetés localement en temps voulu. Pour en savoir plus sur les stocks et les procédures de commande, cliquez ici (lien accessible uniquement au personnel du HCR).
Personnel. S’il n’est pas possible de recruter des experts localement, le personnel compétent et expérimenté sera appelé à se joindre à l’opération, dans le cadre d’une mission ou d’engagements de courte durée. Rapprochez-vous de la DESS pour demander le déploiement d’administrateurs chargés de l’enregistrement en vue de planifier et de superviser les effectifs. Pour plus d’informations, reportez-vous aux rubriques Demande de déploiement d’urgence dans le cadre des mécanismes de déploiement interne du HCR | HCR et Demande de déploiement de partenaires de réserve prêts à intervenir en situation d’urgence | HCR.
Les besoins en personnel peuvent être calculés en estimant la taille de la population concernée, le débit prévu sur chaque site d’enregistrement et l’approche d’enregistrement adoptée, y compris les données, les outils et les processus. Tenez compte de l’échelle et du type d’intervention d’urgence. Ainsi, dans de grandes opérations, des chefs d’équipe sont affectés à chaque étape du processus d’enregistrement afin de coordonner le personnel. L’enregistrement mobile ou d’abri en abri peut nécessiter plus de personnel que l’enregistrement dans un lieu fixe. Lorsque le gouvernement hôte dirige l’enregistrement d’urgence, le HCR peut devoir réduire les effectifs mobilisés ou affecter d’autres membres du personnel.
Déterminez le personnel supplémentaire nécessaire, y compris le nombre d’employés relevant de chaque catégorie. En fonction de l’urgence, l’opération peut envisager de faire appel à du personnel international en mission, à une équipe d’intervention d’urgence (EIU), à du personnel faisant l’objet de nominations ou d’engagements temporaires, à du personnel associé, etc. Dans un premier temps, du personnel local peut être recruté dans le cadre de contrats temporaires individuels ou par l’intermédiaire de partenaires. Toutes les dotations en personnel doivent être régulièrement réévaluées, au fil de l’évolution de la situation d’urgence.
Les fonctions du personnel sont les suivantes :
- Accueil et admission ;
- Contrôle de la qualité des données ;
- Émission de documents ;
Tous les membres du personnel devront être formés à leurs fonctions. Organisez des réunions régulières du personnel et mettez en place des mécanismes de retour d’information et de traitement des plaintes. Écoutez les suggestions du personnel.
Budgets. Une fois que tous les aspects décrits ci-dessus auront été intégrés à une stratégie et une méthodologie convenues pour l’enregistrement, un budget détaillé devra être préparé. Pour ce faire, prenez contact avec vos collègues chargés des programmes afin de confirmer la disponibilité des fonds. Le budget comprend, le cas échéant :
- L’hébergement du personnel et les infrastructures ;
- Le transport du personnel, notamment la location de véhicules et le carburant.
Post emergency phase
L’enregistrement d’urgence constitue généralement une première étape dans la réponse du HCR à un afflux d’urgence, qui mène ensuite à un enregistrement individuel plus détaillé, par exemple pour déterminer le statut de réfugié ou envisager des solutions à long terme. Par conséquent, les procédures d’enregistrement évoluent au fil du temps et les parties prenantes peuvent changer, comme c’est le cas lorsque les responsabilités en matière d’enregistrement sont transférées du HCR aux pouvoirs publics. Il est essentiel de reconnaître rapidement ces dynamiques.
Liens
Main contacts
Adresse électronique fonctionnelle de l’IMRS (Service mondial des données) : [email protected]
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