Installation spontanée – directives stratégiques

Dernière mise à jour: 07 mars 2023

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Points clés

Bien qu'elles puissent paraître chaotiques, il existe des raisons, pas immédiatement apparentes, permettant d'expliquer pourquoi certains groupes s'installent à des endroits précis telles les répartitions par lieu d'origine ou sur des bases ethniques. Il est préférable de discuter de ces raisons avec les personnes concernées plutôt que de contraindre les gens à déménager ;
l'emplacement d'un camp de réfugiés et sa planification exercent une influence considérable sur la protection et l'accès à l'aide ;
déterminer en priorité si un camp spontané constitue l'option d'installation la plus appropriée pour la population déplacée ;
quand le HCR s'occupe d'une installation existante, il doit se lancer dans le plaidoyer et planifier son intervention opérationnelle de manière à mettre un terme, dès que possible, à ces aspects ou à faciliter une transition vers une solution d'installation plus intégrée et plus durable ;
les installations spontanées doivent respecter un minimum de normes et les meilleures pratiques internationales ;
veiller à ce que le repli, la sortie et la fermeture ou le démantèlement d'un camp soient envisagés et planifiés dès le départ .

Aperçu

Des sites convenables, bien triés et des installations de réfugiés bien planifiées, dotées d'abris adéquats et d'une infrastructure intégrée et appropriée, sont essentiels dès les premières étapes d'une urgence pour réfugiés, pour contribuer à épargner des vies et alléger la pénibilité. Héberger les réfugiés au cours d'urgences peut se faire au sein de familles ou de communautés d'accueil, d'hébergement collectif dans les abris existants, les centres collectifs ou les camps organisés. Il est extrêmement important de répertorier l'option ou la combinaison d'options la plus indiquée pour héberger les personnes relevant de la compétence du HCR, de manière adaptée au contexte du déplacement.

Les camps constituent une forme d'installation dans laquelle les réfugiés ou les personnes déplacées de l'intérieur résident et bénéficient d'une protection centralisée, d'une aide humanitaire et d'autres services de la part des gouvernements d'accueil et des intervenants humanitaires.
Ces installations peuvent être planifiées et mises en place sur des terrains alloués par le Gouvernement ; elles peuvent aussi être spontanées quand les personnes relevant de la compétence du HCR s'installent sur des terrains non destinés à les accueillir. Les installations spontanées sont créées, sans planification adéquate, par les personnes relevant de la compétence du HCR, pour répondre à des besoins immédiats. En sus de créer un environnement hostile, leur assurer des services peut se révéler compliqué et coûteux..

Les installations spontanées ont lieu lorsque des groupes de personnes déplacées peuplent des régions sans l'aide et les directives d'orientation dux gouvernement local ou de la communauté humanitaire. Ces installations se font sur des terrains que la population déplacée n'a pas officiellement le droit d'occuper.

L'emplacement d'un camp, sa dimension, sa conception et sa durée de vie dépendent d'un contexte spécifique. L'emplacement d'un camp, sa disposition et les services qui y sont assurés exercent une influence notoire sur la protection et l'accès à l'aide. Le choix du site du camp influence les décisions tout au long du cycle de vie du camp. Idéalement, le HCR doit participer au choix de l'emplacement des camps et à la planification de l'ensemble des camps ; dans les faits, les installations d'un grand nombre de camps se font spontanément avant l'arrivée de l'aide.

Les camps spontanés présentent, généralement, plus d'inconvénients que d'avantages. La reconception du camp se révèle nécessaire lorsque les ressources existent ; il en va de même pour le transfert, le plus rapidement possible, du camp sur un emplacement bien répertorié, particulièrement s'il existe un conflit avec la communauté locale. La disposition, l'infrastructure et les abris d'un camp exercent une influence considérable sur la sécurité et le bien-être de ses résidents.

Conseils principaux

Caractéristiques propres au contexte et risques

Déterminer en priorité si le camp constitue la forme la plus appropriée d'installation pour la population déplacée. Les camps constituent la solution de dernier recours et ne doivent être créés que lorsqu'il n'est pas possible de recourir à une autre solution. Si certains groupes de déplacés logent dans des familles d'accueil ou se sont installés par eux-mêmes au sein de communautés locales partageant avec eux des affinités culturelles, tenir compte de cette option et déterminer laquelle des options est la plus appropriée.

Les camps spontanés sont souvent situés sur des emplacements pauvres et éventuellement risqués ou encore, près de zones non sécuritaires. Déterminer immédiatement si le camp doit être aidé in situ, déménagé ou si la population relevant de la compétence du HCR doit être transférée dans d'autres installations tels un camp planifié ou un centre de regroupement collectif. Ce processus et la solution retenue exigent généralement des motivations politiques et économiques et comportent des aspects techniques et sociaux.

Les camps spontanés sont souvent très peuplés et disposés sans grande considération pour les installations communautaires et les infrastructures. Ils requièrent généralement une restauration progressive pour pouvoir se conformer aux normes internationales et aux bonnes pratiques locales et internationales, dont les coupe-feux, des moyens de drainage des eaux de surface, des infrastructures tels les écoles, les centres de distribution, l'approvisionnement en eau et des aires de loisirs.

Il est également important de déterminer qui détient la propriété du terrain sur lequel se trouve le camp de l'installation spontanée (préoccupations d'hébergement, de terrain et de propriété ou HLP) et de comprendre les dispositions prises, s'il en existe, sur l'utilisation du terrain. L'autorisation de s'installer sur ces emplacements est normalement accordée de manière informelle, relève souvent d'un accord ad hoc avec la communauté d'accueil et doit être rediscutée ou négociée avec les autorités ou les propriétaires privés.

Objectifs de protection propres au contexte

Assurer un environnement de vie sûr et sain permettant de préserver l'intimité et la dignité des personnes relevant de la compétence du HCR ;
protéger les personnes relevant de la compétence du HCR d'une suite de risques, notamment l'éviction, l'exploitation et l'abus, la surpopulation, un accès médiocre aux services et des conditions d'hygiène déplorables ;
encourager l'autonomie de manière à permettre aux personnes relevant de la compétence du HCR de mener des vies productives et dignes.

Si l'emplacement du camp se révèle insatisfaisant, envisager de déménager d'urgence. Ce transfert doit se faire en coordination avec les autorités locales et le gouvernement. Plus le temps s'écoule et plus il devient difficile de déplacer les réfugiés vers un autre emplacement. Même si les réfugiés déjà installés sur un lieu déterminé ne peuvent pas être transférés ailleurs, détourner ailleurs les nouveaux arrivants.

Conflit, violence et persécution continuent à causer des déplacements à grande échelle dans plusieurs parties du monde. Pour accorder sa protection internationale et veiller à ce que les droits et la dignité des personnes relevant de la compétence du HCR soient respectés, le HCR doit agir de diverses manières et assurer particulièrement abris et installation adéquats. Tenir compte des éléments clés suivants de protection lorsque l'on prépare une intervention d'urgence :

Ethnicité et culture. Déterminer assez tôt, en amont, les liens ethniques et culturels pouvant exister entre les réfugiés et leurs communautés d'accueil. La planification de l'installation et les interventions doivent viser à atténuer les frictions et à réduire les tensions potentielles entre réfugiés et communautés d'accueil, et à limiter les autres risques de sécurité.
Proximité des frontières. Pour assurer la sécurité et la protection des réfugiés, les camps doivent être situés à une distance raisonnable des frontières internationales et des autres zones sensibles ou stratégiques (telles les installations militaires).
Liberté de mouvement. Le droit international relatif aux droits de l'Homme et au droit des réfugiés reconnaissent les droits de chaque personne, y compris celui des réfugiés, à se mouvoir librement. Le HCR encourage tous les États à respecter la liberté de mouvement des réfugiés et incite les États qui ont des réserves à ce sujet, à les annuler ;
Autonomie. Les réfugiés souhaitent subvenir eux-mêmes à leurs besoins essentiels et à jouir de leurs droits économiques et sociaux, de manière durable et digne. Le HCR encourage les États à aider les réfugiés à devenir autonomes, leur permettant ainsi de contribuer à leur pays d'accueil et à trouver des solutions à long terme pour eux-mêmes ;.
Intérêt supérieur des réfugiés. La politique et les décisions d'installation doivent d'abord être dictées par l'intérêt supérieur des réfugiés.
Âge, genre et diversité. Les politiques et programmes appliquent systématiquement une approche âge, genre et diversité pour veiller à ce que toutes les personnes relevant de la compétence du HCR aient un accès égal à leurs droits, à la protection, aux services et aux ressources et soient en mesure de participer, en partenaires actifs, aux décisions les concernant.

Principles and policy considerations for the emergency response strategy in this context

La manière particulière dont les installations sont planifiées et conçues peut affecter la cohésion communautaire. Une bonne planification de l'installation peut aussi contribuer à un accès plus efficace et abordable aux services essentiels, atténuer les risques (telles les inondations et les épidémies) et améliorer les milieux de vie, permettant ainsi aux familles de jouir d'une meilleure qualité de vie.

Avant de songer à la restauration d'une installation spontanée, déterminer la possibilité de poursuivre d'autres options pouvant être plus durables et moins coûteuses ; ces options consistent à exploiter le potentiel des réfugiés, à rationaliser l'offre de services ou encore à mieux cibler l'aide aux plus démunis.

La disposition et l'organisation d'une installation spontanée reflètent souvent les priorités et les préférences des personnes relevant de la compétence du HCR et doivent être prises en considération au moment de la mise à niveau d'un l'emplacement d'un camp ou de la relocalisation de ses résidents.

Si les réfugiés se sont spontanément installés de manière dispersée, ils ne doivent pas être regroupés sauf s'il existe des raisons indispensables de modifier leur modèle d'installation existant.

Lorsqu'il traite une installation existante, le HCR doit s'engager à plaider la cause des réfugiés, de plaider en faveur de l'intervention opérationnelle et à la planifier de manière à mettre un terme à ces aspects le plus rapidement possible ou à faciliter la transition vers une solution d'installation plus intégrée et plus durable.

Les installations spontanées doivent se conformer à des normes minimales; Voir les chapitres sur la Planification de sites pour les camps et sur la Normes de planification d'un camp (zones d'installations planifiées) de ce manuel.

Priority operational delivery mode and responses in this context

Déterminer si le l'emplacement spontané de l'installation est viable et s'il doit être restauré. Voir le chapitre sur la Normes de planification d'un camp (zones d'installations planifiées) du présent manuel.

Déterminer le besoin de négocier les accords existants pour occuper le terrain. Le HCR ne loue ni n'acquiert de terrains pour les réfugiés.

Au moment de leur installation, les résidents procèdent à des investissements pour adapter les installations. Tenir compte de ces investissements (financiers et sociauxl) et y demeurer sensible lorsque l'on discute des plans de restauration.

Les Résidents doivent participer activement à l'ensemble les décisions affectant leur hébergement actuel et futur.

Une fois la décision prise de restaurer le camp spontané, appliquer les principes, normes et indices détaillés à la section « Partenaires prioritaires dans ce contexte » des chapitres sur les Zones d'installation planifiées – directives de stratégie de camps et sur la Planification de sites pour les camps.

Acteurs et partenaires prioritaires dans ce contexte

Consulter, à toutes les étapes du développement du camp, les autorités compétentes, les partenaires chargés de la mise en œuvre et la population touchée.
Consulter les résidents des camps spontanés et les communautés d'accueil avant de prendre une décision quelconque concernant la réhabilitation de l'installation ou de procéder à un changement de site.
S'assurer de bien s'entendre avec les parties prenantes humanitaires et avec les donateurs internationaux.
Entrer immédiatement en relation et collaborer avec les services techniques des autorités locales et étudier les règles et les règlements locaux concernant le régime foncier, les travaux publics et l'hébergement afin de minimiser les risques de conflits liés aux terrains et veiller à se conformer aux règlements locaux du bâtiment ;
Le personnel technique de l'abri et aux autres secteurs concernés, WASH par exemple.